Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEMENCE D ELITE H CHOUVET
Numéro de dépôt :
952314
Date de dépôt :
14/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEMENCE D ELITE H CHOUVET
Déposée le 14 avril 1976 par Les Produits H. Chouvet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEMENCE D ELITE H CHOUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEMENCE D ELITE H CHOUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Produits H. Chouvet a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°121523 - Publication au BOPI 1977-510